Rentrée…Dedans !

C’est la rentrée !

La rentrée des classes, certes, mais aussi, dans notre cas, le retour au combat.

Vous vous offusquerez sans doute, objectant à juste titre qu’on ne peut déserter le front tous ensemble pour congés d’été, et je vous répondrai, sereinement : “pourquoi donc ? Le monde s’est-il arrêté de tourner ?”

Plus de deux ans de combat incessant (chacun des membres fondateurs de l’association était déjà sur la brèche dès l’annonce faite par Arnaud MONTEBOURG le 10 juillet 2014, et certains d’entre nous les avaient même précédés, parfois depuis plusieurs années sur les sujets qui sont les nôtres) ne vous laissent pas intacts, surtout lorsqu’on l’effectue dans une position inconfortable, vous faisant essuyer autant, si ce n’est plus de “tirs amis” que d’attaques externes.

Nous avons donc fait une pause!

Mais qui dit retrait ne dit pas retraite, ni renoncement, et comme annoncé sur le site voici quelques jours, il est temps d’expliquer le sens du proverbe publié dans la rubrique “humeur” le 1er Février dernier.

“Proverbe Africain (Jóola)

La panthère n’est pas courageuse le jour où on lui fait la guerre”.

Si nous avons choisi la panthère, ce n’est pas tout-à-fait par hasard (cf : Pourquoi-une-panthere-noire ?), et notre comportement sera très proche de notre mascotte : si quelqu’un tire sur une panthère, elle ne se défend pas et prend plutôt la fuite, mais qu’il vienne à la blesser, et il faudra prendre garde à elle…(lire ici sur google books)

Ne nous aurait-on pas visés, ces derniers temps ?

Il semblerait bien que oui.

– D’une part les portes que nous franchissions sans difficulté depuis décembre 2014 nous ont soudainement été fermées, après la visite d’Emmanuel MACRON au Conseil Supérieur du Notariat, et nous n’avons réussi à obtenir qu’elle s’entrouvrent à nouveau très brièvement pour deux rencontres qu’après parution des décret et arrêté tarif, avant qu’elles ne se referment définitivement…

L’un de nos interlocuteurs nous interrogeait même alors en ces termes : “Mais vous n’avez pas peur du Conseil Supérieur du Notariat ?”

Question angoissante, convenez-en !

Est il justifié d’avoir peu de ceux qui sont supposés défendre un intérêt général que nous défendons, nous-même, avec énergie ? Si le Conseil Supérieur du Notariat désapprouvait notre action, il lui suffisait de nous convoquer pour nous convaincre de l’inutilité de notre démarche, mais lorsqu’il avait l’opportunité de nous entendre, il éludait…

– D’autre part, les Assemblées Générales de mai ont été l’occasion de nous mettre en cause plus ou moins nommément selon les Compagnies considérées. Dans certains départements, on a évoqué “des confrères qui persistent à proposer un tarif social” et qui “auraient insufflé (aux interlocuteurs gouvernementaux) l’idée même de l’écrêtement”, dans d’autres, et dans certaines autres réunions, des noms ont été lancés à l’appui de cette accusation.

Espéraient-ils que ces “tirs amis” qui nous ont été adressés, allaient nous faire rentrer dans le rang ? Ont-ils été surpris de notre absence de riposte ? Je ne sais, et pour tout vous dire, ceci m’est totalement égal.

A l’époque, eux, comme d’autres, nous “faisaient la guerre”, être “courageux” aurait été vain et inefficace.

Mais la guerre touche à sa fin. Une fin en mi-teinte puisque Emmanuel MACRON quitte le gouvernement sans publier les arrêtés relatifs à la liberté d’installation, puisque l’arrêté modificatif attendu pour éclairer les zones d’ombre de notre nouveau tarif n’est pas même annoncé…Les primaires, et l’élection présidentielle vont détourner l’attention de tous ceux qui s’acharnaient sur le notariat, nous sommes redevenus un sujet subalterne…

Et durant cette guerre, nous avons été blessés !

Blessés par ce gouvernement qui a tiré sur nous, ses serviteurs, au calibre 49.3 , et qui s’en est pris (par l’écrêtement) aux plus faibles d’entre nous pour renforcer encore (par le déplafonnement et le tout honoraire, mais aussi d’une certaine manière en maintenant les habilitations sans condition) les plus forts, tout en projetant toujours de livrer ces derniers à une “infection mercantile” et à une “prolifération parasitaire” (par l’introduction d’un exercice “capitalistique” etde la liberté d’installation)

Mais blessés, surtout, par ceux qui étaient supposés nous représenter TOUS, et qui n’ont manifestement représenté qu’eux-mêmes et leurs propres intérêts.

Et aujourd’hui, plus personne ne nous fait la guerre.

L’heure est donc venue pour la panthère de sortir les griffes…

Le tarif que nous défendons, et que le CSN caricature sous le nom de “tarif social” (induisant une notion condescendante d’assistance aux indigents) n’a jamais fait, contrairement à ce qu’ils affirment depuis des mois, l’objet d’une simulation ! Le mensonge, à ce sujet, n’en est pas forcément un ; il n’est pas absolument exclu qu’ils soient persuadés – car ils ne lisent sans doute pas nos écrits de peur de réaliser à quel point ils avaient tort de ne pas nous prêter un peu plus d’attention – qu’elle a bien été faite.

La simulation effectuée, qui existe bien et dont nous avons eu connaissance, porte sur une proposition très différente, et ses résultats justifieraient parfaitement l’abandon du projet, si ce projet était réellement le nôtre !

Or le tarif est la clef de voûte d’une raisonnement complet, intégrant diverses propositions que nous souhaiterions voir largement et objectivement débattues…

Elles concernent tous les aspects de notre fonction, et toutes les facettes de notre métier, mais privilégient la fonction ! Elles rejoignent les préoccupations affirmées des instigateurs de la réforme en atteignant la totalité des objectifs qu’ils prétendaient poursuivre, tout en écartant ce que quelques “observateurs attentifs et suffisamment informés” ont pu déceler au-delà des intentions ! Elles contribuent à REALiser le notariat, alors que certains rêvent d’UBERiser les notaires…

Les volte-face sont légion depuis quelques semaines, sur bien des sujets, et ce qui paraissait impossible il y a quelques mois encore, souvent sous le fallacieux prétexte d’ “Europe”, redevient possible.

Le notariat a connu des abus ? Limitons-les, prudemment mais fermement.

Il présente un certain nombre de qualités ? Renforçons les, mais surtout faisons les connaître !

Et pour éviter toute remise en cause non pas de notre statut, ni de nos prétendus privilèges, mais de l’utilité même et des fondements de notre fonction, rendons la réellement incontournable ,et soulignons avec ardeur et enthousiasme ce qui en fait l’essence.

Modernisme clinquant, novlangue néolibérale, apanages du “business” notarial doivent s’effacer devant l’authenticité et l’Officier Public de Plein Exercice, sans confusion des genres, sans pour autant serrer encore, inutilement, le carcan.

“Faire figure“, selon les termes employés à plusieurs reprises par nos instances (principalement en matière de nouvelles technologies) n’est pas et n’a jamais été suffisant…

Gouvernance et structures de la profession,

Tarif “ajusté” de l’acte authentique, combinée à liberté tarifaire hors domaine réservé,

Redéfinition stricte et binaire du domaine de l’authenticité,

Suppression, par autoindemnisation, de la vénalité des charges,

Intégration “douce” des diplômés, redéfinition des fonctions,

Evolutions – normalisation harmonieuse – de l’organisation des Etudes,

Notarisation des outils de l’informatique juridique,

Re-formulation “modernisée” de nos actes,

Ré-invention de la publicité foncière et du livre foncier pour réunifier le notariat,

Reprise en mains de la connaissance dans une perspective d’échange et de partage.

Identification, gestion optimisée et développement des “talents” de la profession,

Veille et analyse pour influer sur les évolutions des professions “concurrentes”

etc…

Autant de sujets qui pourraient, au moins être débattus, au mieux être mis en oeuvre, mais qu’il n’est plus possible désormais de passer sous silence ni de laisser entre les mains des seuls permanents, cooptés, et nommélus, car de toute évidence ce sont leur inertie autosatisfaite, et leur refus de toute évolution autre que superficielle qui nous ont conduits au bord du gouffre.

Ils vous disent aujourd’hui que la réforme est acquise, et qu’il faut avancer –ce qui, au bord du gouffre n’est pas le meilleur choix– nous affirmons qu’il est possible d’influencer l’avenir, si nous en avons réellement l’envie, –et qu’avant d’avancer, nous devons au moins construire le pont pour franchir l’obstacle-…

Nous avons quelques mois, au mieux une ou deux années, pour élaborer des projets qui puissent être proposés comme une alternative crédible lors de la prochaine remise en cause du notariat…

Nous y aiderez-vous ?

Ou bien jouerez-vous aux cartes en attendant cette fameuse “fusée” qu’on vous avait promise avec tant de conviction ?!

Rejoignez-nous, construisons ensemble ce notariat qu’avaient rêvé les rédacteurs de Ventôse et dont nous n’avons été, jusqu’à présent, qu’une -belle, ne soyons quand-même pas faussement modestes- ébauche !

Plus nombreux nous serons à discuter plus riches seront nos échanges…C’est par l’instauration d’une “pensée unique” que le notariat a failli se perdre, et par le refus de toute remise en cause que nous le mettrions réellement en danger !

D. MATHY.